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De cargoswiki

Le présent site est la propriété de la Maison des Sciences de l’Homme de Dijon (USR 3516, CNRS, Université de Bourgogne).

Le directeur de la publication du site Internet est Francis Aubert, Directeur de la Maison des Sciences de l'Homme de Dijon.

Conception et administrateur du site

Maison des Sciences de l'Homme de Dijon
Pôle géomatique et cartographie
Esplanade Erasme BP 26611
21066 Dijon
+33 (0)3 80 39 69 84
pgc.mshdijon@u-bourgogne.fr
http://msh-dijon.u-bourgogne.fr/

Création graphique et hébergement du site

Grille de Service – TGIR Huma-Num
Très Grande Infrastructure de Recherche Huma-Num - UMS 3598
4, rue Lhomond
F - 75005 Paris
+33 (0)1 55 42 83 10
http://www.huma-num.fr/
Création Graphique : Gaëlle Bréchot 
Hébergement : Centre de Calcul de l'IN2P3

Conception et réalisation de Géosource

Communauté GéoSource
BRGM
3 avenue Claude-Guillemin
BP 36009
45060 Orléans Cedex 02
+33 (0)2 38 64 34 34
http://www.geosource.fr/

Avertissement aux utilisateurs

L’application GéoSource est forte des expériences de chacun des membres de la communauté. Le Pôle Géomatique de la MSH de Dijon a adapté différents programmes afin de tendre au plus près des problématiques de la communauté scientifique, tout en respectant les normes INSPIRE et ISO.

Il s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, il décline toute responsabilité quant au fond (nature des données déposées), mais est à l’écoute des remarques des différents utilisateurs en ce qui concerne l’ergonomie du site. Si vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais de l’adresse suivante : pgc.mshdijon@u-bourgogne.fr

Par ailleurs, l’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, en particulier, déclare reconnaître :

  • avoir connaissance de la nature du réseau de l’internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations ;
  • que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels ;
  • qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’internet.

Gestion des codes d’accès et mots de passe

La connexion à CArGOS nécessite un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par l’administrateur général.

Les codes d’accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L’utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d’accès et mots de passe. En conséquence, il appartient à l’utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L’utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.

La MSH et la TGIR Huma-Num mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et du guide juridique de CArGOS, et s’engage à les respecter.

Informatique, fichiers et libertés

La MSH respecte les dispositions protectrices des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 - Directive relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

La MSH a effectué les procédures pour obtenir les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL n° 1558528 v 0.

Propriété Intellectuelle

Le dépositaire des données a conscience que les données ne sont pas la propriété de la MSH Dijon ou de la TGIR Huma-Num. La mention de gestion et de propriété liée à la donnée doit donc être mentionnée par le dépositaire dans les rubriques « points de contacts ».

Par ailleurs, le dessein premier du géocatalogue étant de cataloguer des métadonnées, et non de déposer directement les données en elles-mêmes, il revient donc à la charge du dépositaire de s’assurer des conditions légales d’accès à ses données. La MSH Dijon et la TGIR Huma-Num ne sauraient être tenus pour responsables du droit de diffusion de ces données.

Par conséquent, il est convenu par la présente, que si l’utilisateur souhaite déposer des données sur l’application CArGOS, cela doit se faire de manière transparente, sans comptes d’authentification. Nous conseillons en ce cas à l’utilisateur, de déposer ses données sous une licence libre (licence ouverte ou open data), afin de placer son œuvre au plus près du domaine public (cf. guide juridique de CArGOS).

Les textes, images, sons, graphismes … doivent donc être régulièrement exploités sous licence libre. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation du point de contact figurant dans la fiche de métadonnée est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes

La MSH décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont elle n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un courriel à l’adresse suivante pcg.mshdijon@u-bourgogne.fr.

Modification de la notice légale

La MSH se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de DIJON (France).